Centre de confiance
Les passeports numériques de produits sont des données de niveau conformité. Voici comment nous les gérons.
Sécurité
Les données sont isolées par organisation, avec des contrôles d'appartenance et de rôle appliqués à chaque requête côté serveur avant même son exécution, pas seulement dans l'interface. Les documents téléversés sont stockés de façon privée et accessibles uniquement via des URL signées à courte durée de vie pour les membres autorisés de l'organisation.
Confidentialité
Nous ne collectons que ce qui est nécessaire pour créer et maintenir vos passeports. Les données personnelles du compte sont séparées des données de conformité produit. Consultez notre Politique de confidentialité pour tous les détails sur ce que nous collectons et pourquoi.
Hébergement des données
Les données de l'application sont hébergées sur Neon (PostgreSQL), l'application étant déployée sur Vercel. La région d'hébergement précise est définie au moment du déploiement.
Sous-traitants
Sous-traitants principaux : Neon (base de données), AWS S3 (stockage de documents), Vercel (hébergement), Stripe (paiements), Resend (e-mails transactionnels), et un fournisseur d'IA utilisé uniquement pour l'extraction et l'explication de documents (voir l'usage de l'IA ci-dessous). Une liste complète et à jour des sous-traitants est disponible sur demande.
Conservation des données
Les passeports numériques de produits que vous avez téléchargés restent les vôtres, et tout enregistrement déjà effectué auprès de l'UE reste valable, même en cas d'expiration de votre abonnement. Les passeports stockés sur la plateforme que vous n'avez pas téléchargés sont supprimés si vous résiliez votre abonnement — consultez notre FAQ pour la politique complète.
Usage de l'IA
L'IA est utilisée pour extraire des données structurées des documents que vous téléversez et pour expliquer les exigences réglementaires en langage clair. L'IA ne détermine jamais si une exigence légale existe ni ne décide de votre statut de conformité — cela relève de notre moteur de règles déterministe et versionné. Nous n'utilisons pas vos données produit ou documents pour entraîner des modèles d'IA tiers.
Disponibilité
Nous concevons pour un stockage redondant et des sauvegardes quotidiennes des données de passeport, et nous permettons l'export de l'intégralité de vos données de passeport à tout moment pour éviter toute dépendance.